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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRALSEN HORLOGERIE
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FORME ET SANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORME ET SANTE
FRALSEN HORLOGERIE (SA)

Numéro de dépôt :
1261115
Date de dépôt :
30/11/1983
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
30/11/1993
FORME ET SANTE de FRALSEN HORLOGERIE

Présentation de la marque FORME ET SANTE

Déposée le 30 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) FRALSEN HORLOGERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « FORME ET SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRALSEN HORLOGERIE domicilié(e) 1, rue Denis Papin, 25023 BESANCON Cedex. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FELT. - France.

La marque FORME ET SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORME ET SANTE est expirée depuis le 30 novembre 1993.

FRALSEN HORLOGERIE a également déposé les autres marques suivantes : ACQUA , LIBERTY DE TIMEX , F FRALSEN , FRALSEN , F FRALSEN


FRALSEN HORLOGERIE (SA) - 1, rue Denis Papin, 25023 BESANCON Cedex. - France


FELT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-28

Pèse-personne électronique, tensiomètre électronique. thermomètre électronique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.